Commentaires sur : La jurisprudence Tiscali va-t-elle tuer les blogs ?

Par : Obama Paying More Than Buffett As Bonds Show U.S. Losing AAA | GoodFinancial.info

Mon, 22 Mar 2010 06:37:19 +0000

[...] La jurisprudence Tiscali va-t-elle tuer les blogs ? [...]

Par : Buzzy

Buzzy — Thu, 18 Mar 2010 23:12:32 +0000

Il faut trouver un juste milieu… d’un coté on a Google en première ligne, qui a largement profité de la situation en faisant son beurre sur la diffusion de tout et n’importe quoi tout en laissant la responsabilité du contenu à ses utilisateurs (que ce soit sur le Youtube, le moteur de recherche, les blogs etc…), ce qui a logiquement entrainé les Megaupload, Rapidshare et autres sites de piratage organisé. Mais il faut évidemment permettre la liberté d’expression… Mon avis est qu’il faut forcer les hébergeurs à modérer “un minimum” malgré tout.

Par : Benoit Raphaël

Benoit Raphaël — Wed, 10 Mar 2010 13:27:50 +0000

L’arrêt Tiscali, précise Pierre Chappaz dans les commentaires, se réfère à une loi antérieure (lire l’avis de Me Rouillé-Mirza ici: http://www.kelblog.com/2010/02/comment-interpr%C3%AAter-larr%C3%AAt-tiscali-de-la-cour-de-cassation-du-14-janvier-2010.html), les faits s’étant déroulés avant le vote de la loi LCEN. Cela veut dire que la jurisprudence peut encore s’infléchir, lorsqu’il s’agira d’affaires postérieures à 2004. Rassurant ? Pas vraiment.
1) Un arrêt de la Cour de Cassation n’est jamais innocent.
2) Les arguments de l’arrêt Tiscali ne sont pas vraiment contredits par la LCEN. Cet arrêt marque une tendance, qui pourrait être validée par une simple mise à jour.
3) La tendance est clairement au renforcement des textes sur ce sujet. Cela fait un moment que le gouvernement veut réviser la loi LCEN. La réflexion est toujours en cours.

Par : La jurisprudence Tiscali va-t-elle tuer les blogs ? | Owni.fr «

La jurisprudence Tiscali va-t-elle tuer les blogs ? | Owni.fr « — Tue, 09 Mar 2010 20:09:15 +0000

[...] La jurisprudence Tiscali va-t-elle tuer les blogs ? | Owni.fr 9 mars 2010 http://owni.fr/2010/03/09/la-jurisprudence-tiscali-va-t-elle-tuer-les-blogs/ [...]

Par : Alexis Mons

Alexis Mons — Tue, 09 Mar 2010 19:15:41 +0000

il m’avait semblé que ce jugement portait sur une situation antérieure à la LCEN, donc à la loi qui avait bien séparé les fonctions d’hébergeur et d’éditeur. La décision du la cour ne devrait-elle pas être interprétée dans le contexte de l’époque et du droit qui s’y appliquait alors ? Qu’en pensent les juristes ?