Une culture, mais à titre exceptionnel

Le 15 octobre 2012

Quand il entend Exception Culturelle il sort son pistolet. Le moins qu'on puisse dire, c'est que Laurent Chemla n'a pas la plume dans sa poche et qu'il a des propositions plutôt radicales pour illuminer l'avenir.

Art by Banksy

Il y a des idées, comme ça, qui deviennent des dogmes sans qu’on sache très bien pourquoi. A force de les entendre répéter comme des évidences, plus personne n’a même l’idée de les remettre en question.

Il en va ainsi de notre très chère Exception Culturelle.

Mise en place dès après la seconde guerre mondiale, dans un autre temps – presque un autre monde – pour garantir la survie de la culture nationale face à la menace du méchant impérialisme américain, cette restriction au principe intangible de la concurence-libre-et-non-faussée perdure dans un espace devenu mondialisé, dans un cadre de moins en moins national mais de plus en plus européen, au seul profit d’une industrie qui – elle – a très bien su devenir multinationale.

Notre industrie culturelle y a gagné. Notre culture, quant à elle, a gentiment été glissée sous le tapis. Est-il permis de douter de l’intérêt de déverser des tombereaux d’argent public dans les poches profondes de nos ayants droit expatriés sans passer illico pour un ultra-libéral qui souhaite la mort du pauvre chansonnier bien de chez nous ?

Osons. Ces jours-ci on mange de l’exception culturelle à toutes les sauces.

Open Data

L’ouverture des données publiques culturelles existe à peu près partout. Ma mémoire de vieux con me fait souvenir qu’un des tout premiers sites web fut celui de la bibliothèque du Congrès américain. A l’époque en France c’était un étudiant qui proposait des images de tableaux du Louvre numérisés, mais pour des raisons juridiques il avait dû changer le nom de son site. Déjà aux origines du réseau on pouvait voir à l’oeuvre notre volonté de mieux diffuser notre culture. Et aujourd’hui ?

L’université de Yale a récemment placé 250 000 images issues de sa collection privée dans le domaine public. La vieille bibliothèque du Congrès a mis en ligne un “jukebox” de plus de 10 000 enregistrements audio réalisés entre 1901 et 1925 (avec l’accord de Sony Music). L’Europe a suivi avec Europeana en rendant libres toutes les métadonnées qu’elle publie.

Et en France ?

En France, la ministre de la Culture vient de répondre à la question que les données publiques culturelles sont exclues de la politique de l’Open Data, au nom de leur potentiel économique. Et de l’exception culturelle. Diversité culturelle ? Meilleure diffusion de la culture nationale ? No way les gars: il y a du fric en jeu, contentez-vous de la culture américaine.

Fiscalité

Nos grandes fortunes nationales sont expertes au jeu de la niche fiscale, et quoi de mieux que de placer son argent dans l’art, puisque celui-ci ne semble jamais connaître la crise ? Cherchant à équilibrer ses finances, la nouvelle assemblée a voulu que l’impôt sur la fortune soit élargi au patrimoine artistique. Pas celui dont tu disposes, ami lecteur : il n’était question de ne tenir compte que des oeuvres estimées à plus de 5 000 euros.

Que nenni ! Malgré un amendement portant la limite à 50 000 euros, c’est le gouvernement qui s’y oppose. Et pourquoi ? Et notre ministre de répondre: “au nom de l’exception culturelle”, bien sûr. Imaginez que nos oeuvres nationales fuient à l’étranger pour échapper à l’impôt, ce serait risquer une bien trop large diffusion de notre culture. Oh. Wait.

Cinéma

Le budget du Centre National du Cinéma a été sous les feux de l’actualité : grâce à une taxe sur nos FAI1, il est passé d’environ 500 millions par an à près de 800 millions. Ça fait jaser, d’autant que la commission européenne doit toujours rendre son verdict quant à la légalité de cette taxe. Alors faut-il le limiter, ou bien le reverser à l’État qui redistribuera la cagnotte en fonction des besoins réels du cinéma ? “Mais vous êtes fous” nous dit le président du Machin !

Extrait de Playtime de Jacques Tati

Si l’Europe s’oppose à notre taxe à nous qu’on a, c’est qu’elle n’a rien compris à l’exception culturelle. Oh bien sûr on a jamais été autant au cinéma que ces dernières années et le secteur se porte à merveille, mais on ne sait jamais, il vaut mieux conserver la cagnotte. Pas question de se contenter d’être en bonne santé si on peut en plus être riches.

Mais alors que faire si Bruxelles – comme on s’y attend – s’oppose finalement à cette taxe ? Facile ! Si on ne peut plus taxer les FAI sur leur offre triple-play, alors on taxera sans discrimination tous les accès à Internet, mobile comme fixe. Et tant pis si la Cour des Comptes pense que ce financement n’est “pas fondé sur des évaluations convaincantes de la place que les télécoms occupent dans la filière audiovisuelle”.

Ce qui compte, ce n’est pas la justice, c’est l’exception culturelle. Que serait en effet notre culture si on cessait de financer près d’un film par jour et par an ? Euh…

Et bientôt

Bientôt on nous vendra Hadopi comme protecteur de l’exception culturelle, la fusion CSA/Arcep comme seule garante de notre culture exceptionnelle, le DPI nous sera imposé pour garantir un pourcentage minimal de “culture” française par foyer accédant à YouTube et le domaine public sera taxé pour soutenir les artistes français morts. J’en fais ici le pari.

Osons encore.

Ne pourrait-on pas, je ne sais pas, envisager de conserver les mêmes modes de financement (qui ont fait leurs preuves) sans pour autant verser dans l’excès ? Sans pour autant imposer des quotas “exceptionnels” à des télévisions qui font face à la disparition d’une chronologie des médias mise à mal par l’existence même d’Internet et à la future concurrence des géants américains via la fameuse “télé connectée” ?

Je lis que cet ecosystème permet de financer 340 000 emplois. Excellent, mais alors on ne parle plus de défendre la culture, mais simplement les emplois. Si les mêmes étaient payés pour tourner des films en anglais (après tout pourquoi pas), que deviendrait cet argument ? Où serait passée notre si précaire culture ?

La musique alors ? Laissez-moi rire et relisez une des dernières interviews de Jean Ferrat pour rire avec moi. De nos jours je n’arrive que rarement à savoir dans quelle langue chantent nos stars hexagonales, qui comme tout le monde cherchent à exporter pour vendre d’avantage.

Qu’on me comprenne bien : dans un espace sans frontières tel qu’Internet, le principe de la défense de la diversité culturelle est forcément quelque chose d’important, et que je défends. Simplement j’ai du mal à voir en quoi, aujourd’hui, nos lois défendent autre chose que les poches de multinationales “majors” et de quelques rares artistes apatrides.

Dans une autre vie, à la lointaine époque des premiers procès contre les fournisseurs d’accès au nom de la lutte contre le racisme, j’avais défendu – face à la Licra – que la meilleure méthode pour lutter contre les premiers sites négationnistes était de s’impliquer davantage sur le réseau pour diffuser l’histoire et la culture. La volonté de pouvoir censurer me semblait déjà dangereuse pour la liberté d’expression (pas celle des Faurissons et assimilés, mais celle de toute la population).

Jean Ferrat vu par La demeure du chaos (cc)

Aujourd’hui je crois qu’il faut faire la même chose pour la culture. Plutôt que d’essayer à toute force de recréer des frontières disparues, et si l’objectif est réellement de promouvoir la diversité culturelle, alors il me semble que l’urgence n’est pas de persister dans des modèles établis au siècle dernier mais de revoir de fond en comble la façon dont le droit d’auteur est protégé.

Comment mieux favoriser la diffusion d’une culture qu’en garantissant le libre partage des oeuvres du domaine public (et surtout pas d’autoriser M.  Rogard à le soumettre à une redevance), en abaissant la durée de protection des oeuvres après la mort de leur auteur, et en libéralisant le partage non marchand du patrimoine qu’on souhaite promouvoir ? Qui aujourd’hui est coupable de créer des oeuvres orphelines, sinon nos ayants droit qui cherchent quel qu’en soit le prix social à protéger leurs rentes en recréant un droit d’auteur là où il avait disparu – au seul motif de l’application d’un procédé technique ?

La notion d’exception culturelle est née du constat que la culture d’un pays risquait de disparaître au profit de celle des pays plus puissants si aucun frein à l’importation n’était possible. C’est la définition originelle, et qui fut confirmée lors de l’Uruguay Round. Sa version française a imposé, en plus, des quotas de diffusion d’oeuvres françaises et européennes aux radios et télévisions.

Outre qu’avec l’avènement d’Internet il devient plus qu’illusoire de fermer nos frontières à la diffusion des cultures étrangères sur le territoire national, jamais, jamais il n’a été question ni d’empêcher nos oeuvres de sortir du territoire, ni d’en limiter la diffusion à l’extérieur pour protéger des intérêts privés. Or c’est semble-t-il ces aspects là qui ressortent des discours actuels que je pointe plus haut. La cause première est caduque, la dérive est patente, une fois encore on invente des principes sortis du néant pour protéger des lobbies du passé.

Si notre culture mérite une exception, alors que celle-ci soit appliquée au régime – devenu démentiel – du droit d’auteur plutôt qu’en en faisant une arme limitant au maximum sa diffusion au public. Ce ne serait que du bon sens et un juste retour à sa justification première.

Osons.


Laurent Chemla est le co-fondateur de Gandi et auteur des Confessions d’un voleur. Il publie une chronique régulière sur Owni.
Photos sous licences Creative Commons ; tableau de Banksy au Musée de Bristol par Jordi Martorell ; Extrait de Playtime de Jacques Tati par Stewf ; Jean Ferrat vu par la demeure du chaos (Abode of Chaos)

  1. Fournisseurs d’accès à Internet []

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  • freepollen le 15 octobre 2012 - 15:15 Signaler un abus - Permalink

    Je fais suivre le lien à la mission Lescure. Est ce peut être déjà fait ?
    Marc le Glatin en 2007 dans son livre” Internet, un séisme dans la culture” évoquait Jean ZAY. Ce dernier avait proposé un droit d’auteur de 10 ans afin de considérer l’auteur comme un travailleur inscrit dans la socièté et pas comme une icône…
    Osons! Soyons iconoclaste!!!

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  • Légiste le 15 octobre 2012 - 17:01 Signaler un abus - Permalink

    Pouvez-vous me donner une petite précision ?
    quand on lutte contre le droit d’auteur, on lutte “seulement” contre l’extension de ce droit aux héritiers ?

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    • Laurent Chemla le 15 octobre 2012 - 17:22 Signaler un abus - Permalink

      Je ne connais personne qui “lutte contre le droit d’auteur” en tant que tel.

      Je connais (et je fais partie) des gens qui luttent contre la façon dont il s’est développé depuis son origine, en étendant toujours d’avantage la durée des droits aprèa la mort, en taxant toujours d’avantage de medias et de supports “pour soutenir la création” (comme si l’espèce humaine allait cesser d’être créative faute d’une manne financière toujours plus grande), bref: contre ses dérives multiples et le peu de cas que font ses défenseurs des autres libertés que la seule propriété privée.

      Sérieusement: relisez le projet de loi de Jean Zay dont j’ai collé le lien ci-dessus: il est éclairant.

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  • Pierre Chapuis le 15 octobre 2012 - 17:45 Signaler un abus - Permalink

    J’ai un problème avec le nom “exception culturelle”. Surtout avec “culture”, quand par là on entend “divertissement”.

    Sinon, pour comprendre à quel point ce truc est absurde, prenons une chaine TV dédiée à une culture étrangère, disons japonaise par exemple… Eh bien c’est juste illégal en France. “Exception culturelle.”

    Bon, comme ces chaines passent par le réseau, elles contournent le blocus en streamant depuis l’étranger. Mais c’est quand même affolant qu’on en soit revenus à ça : http://fr.wikipedia.org/wiki/Radio_pirate

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    • Pierre Chapuis le 15 octobre 2012 - 17:52 Signaler un abus - Permalink

      Au passage la droite marque pas mal de points dans ce domaine, avec ce projet de loi qui n’a pas dû passer inaperçu : http://www.pcinpact.com/news/74506-un-depute-veut-encore-imposer-vostfr-sur-cable-et-adsl.htm

      Eh oui, l’exception culturelle c’est aussi un pays qui ne parle pas Anglais, et des millions de téléchargements pirates de séries puisque aucune offre légale correcte en VO n’existe.

      Il suffit de regarder la réaction des jeunes générations pour voir que l’UMP se forge une image de pourfendeurs de dinosaures qui lui sera utile en 2017. Il serait temps que le PS réagisse…

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      • Légiste le 15 octobre 2012 - 19:24 Signaler un abus - Permalink

        “c’est aussi un pays qui ne parle pas Anglais”
        Je trouve intéressant que “l’anglais” surgisse tout à coup dans le débat, comme s’il n’y avait que cet univers là (aussi intéressant qu’il puisse être) malheureusement, quand on lit les programmes tv Français en dépit de “l’exception culturelle” ils sont gavés se séries américaines bas de gamme probablement pour des raisons de gros sous…
        Bref ! Le fric, le fric, le fric … above all

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        • Pierre Chapuis le 16 octobre 2012 - 12:50 Signaler un abus - Permalink

          Bah, l’anglais c’est pragmatique : c’est encore la langue des échanges internationaux (le chinois progresse ceci dit). Si tu parles anglais tu peux parler à n’importe quelle autre culture de la planête, pas seulement aux américains.

          Après tu remarqueras que je parle de japonais aussi, j’aurais pu dire allemand, espagnol ou chinois, peu importe. Diffuser dans la langue originale sous-titrée n’a quasiment que des avantages de toute façon.

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          • prozaïc le 16 octobre 2012 - 14:21 Signaler un abus - Permalink

            la langue des proyonks , ceux qui nous étouffent et nous paupérisent au nom d’un pseudo supplément d’interet qui finit par avoir raison tant ce surpaturage genere aussi des désert culturels qui sont des temps de cerveaux disponibles à ce qu’ont à vendre ces ambassadeurs de pacote

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          • Légiste le 17 octobre 2012 - 16:29 Signaler un abus - Permalink

            Le bilinguisme reste une exception et même sans aller jusque là, les gens qui parlent bien une langue étrangère, c’est à dire qui sont capables de s’engager dans une conversation soutenu sur un sujet précis sont minoritaires; on entretient une illusion en laissant croire que deux cultures différentes “communiquent” efficacement avec le broken english.
            Cela dit, oui le film original sous titré (sous réserve que les sous titre ne soient pas trop réducteur) ou l’édition bilingue sont de bonnes solutions.

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            • prozaïc le 17 octobre 2012 - 18:03 Signaler un abus - Permalink

              malheureusement on assiste depuis des années à un détournement massue des procédures Cnl d’aide aux traductions unilatérales ( l’enfermement garanti , le renfermé ) ( au bout de la vague : provincialisme et régionalisme et l’avenir du micro cercle de lecteurs ) et dans les salons de l’édition “décentralisée – pour ne pas dire régionale- il est constatable que des éditeurs remarquables dans le bilingue n’ont RIEN DE RIEN D’ESPACE DE DIFFUSION JUSQUE DANS LES CENTRES CULTURELS FR off shore MEME DANS LES AIRES QU’ ILS ONT PROSPECTéES ; en muzique c’est yonkyonkyonk , un compositeur quelconque n’a aucune chance tremplin de loger son jungle sur france Q . et la fin du support c’est plus qu’un bol d’air , à quand la fin des rites de possession de masse ? etc
              Alors ? à quand le droit de pollution culturelle ?

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  • prozaïc le 15 octobre 2012 - 20:16 Signaler un abus - Permalink

    “des quotas de diffusion d’oeuvres françaises et européennes aux radios et télévisions.” une bonne idée pour financer la création mais qui n’est surtout pas respectée jusque sur les media de service public et les inrocks qui préferent cotiser yonk ! ( et france culture avec ses explorateurs revenant d’amérique sans pouvoir faire semblant de s’adresser à une audience de seconde zone )
    “Imaginez que nos oeuvres nationales fuient à l’étranger” il y aurait ladedans un % impressionant de déracinés de tout bord , il y a peu il était de bon ton de demander des quotas d’artistes fr pour toute manifestation culturelle organisée off shore ! et le tsunami des traduction n’a pas peu contribué au profil étriqué du marché du livre fr etc

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  • le moine le 16 octobre 2012 - 12:49 Signaler un abus - Permalink

    Le pire c que Rogard en applicant si débilement sa version de l’exception culturelle risque de la tuer !
    RIP french culture :)

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  • 123OpenData le 24 octobre 2012 - 16:25 Signaler un abus - Permalink

    L’Open Data est un phénomène qui nous touche tous… Néanmoins cette tendance reste encore un mystère pour beaucoup des citoyens ! C’est au sein du quartier de la Défense, que l’équipe du magazine 123opendata à pris l’initiative d’interviewer quelques passants afin de savoir ce qu’ils connaissaient de la libération des données publiques et ce qu’ils en pensaient ! La vidéo micro-trottoir est accessible à cette adresse : http://123opendata.com/blog/micro-trottoir-open-data/.

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    • Prozaïc le 24 octobre 2012 - 21:00 Signaler un abus - Permalink

      excellente la démo ! Opendata ! j(t’enfoutrais ! payés pour saboter l’économie en bloquant toute réflexion par une impuissance verbocréatrice caractéristique , manifeste des cultureux qui se font mousser en jouant les extraterrestres ! saboteurs de l’économie ! moins de poésie que ça ? ça parait difficile !

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