Lescure, Pellerin et Filippetti dans un sac de noeuds

Le 18 octobre 2012

L'Internet français entre Monty Python et Plus Belle la Vie. Bug Facebook, pigeons, Lescure, guerres de chapelles, Cnil, Hadopi, CSA, Arcep, on ne sait plus qui fusionne avec qui. Mais on sait déjà qui paiera les pots cassés. On a fait une infographie pour en rigoler. Ça vaut mieux.

“Le bug Facebook saisi par Fleur Pellerin qui renvoie la balle à la Cnil, elle-même concernée par des rumeurs de rapprochement avec l’Hadopi qui était déjà mentionnée dans le projet de fusion CSA-Arcep, dont le sort devrait être aussi tranché par la mission Lescure qui…” Ouf ! Reprenons notre souffle dans ce qui pourrait ressembler à une boutade, mais qui n’en est pas une. Enfin, pas complètement.

Car quiconque tente aujourd’hui de dégrossir les différents dossiers ouverts par le gouvernement dans le domaine du numérique se retrouverait, comme nous, face à un drôle de jeu de pistes. Un embrouillamini à tiroirs, où s’enchevêtrent thèmes et responsabilités, délais à géométrie variable et avis tout aussi fluctuant selon les personnalités en charge, le calendrier voire le mouvement des astres. Bref, un bon gros sacs de noeuds, pour reprendre le titre de notre infographie – sans être grossière. Reste à savoir comment on va bien pouvoir le démêler. Et sur ce point, c’est pas gagné.

Internet en fusion

Internet en fusion

En lançant une réflexion sur le "rapprochement" de l'Arcep et du CSA, le gouvernement ressuscite un serpent de mer qui ...

Fil d’Ariane

Et encore ! Nous n’avons pris comme repères que trois chantiers : rapprochement des autorités des télécoms (Arcep) et de l’audiovisuel (CSA), installation de la mission Pierre Lescure et réflexions sur la fiscalité du numérique. Régulation, création à l’heure du numérique et taxation des acteurs du Net : trois thèmes présentés comme intimement liés par les acteurs impliqués dans le bouzin.

Dès le lancement du projet de “rapprochement entre le CSA et l’Arcep” par le Premier ministre les connexions se sont très vite établies en filigrane : le but principal de l’opération est la recherche, encore et toujours, de nouvelles formes de financements de la création. A ce sujet, Internet et antennes (télé ou radio) ne sont pas logés à la même enseigne et il faut que ça cesse. Alors hop, on change la régulation ! Et on met dans la boucle la mission Lescure aux côtés de Fleur Pellerin (ministre de l’économie numérique) et Aurélie Filippetti (Culture).

Même logique du côté de la mission dite Colin et Collin (du nom de ses rapporteurs), chargée de plancher sur la fiscalité du numérique. A l’occasion de l’installation officielle de sa mission, Pierre Lescure a été également prié de s’en rapprocher par la ministre de la Culture. Comme on vous le dit : le fil d’Ariane, ici, est cousu d’or.

Problème : qui dit plein de dossiers gérés par une tripotée de personnes dit forcément quelques hic dans l’organisation. Et c’est un euphémisme. Prenez le calendrier : les premières conclusions des ministres sur le dossier CSA-Arcep sont attendues d’ici fin novembre. Celles de Colin et Collin, d’ici fin décembre. Mais la mission Lescure elle, a jusqu’à mars 2013.

Cliquer pour voir l'infographie

Matignon à la tranche

Du côté de Bercy, on assure que ce n’est pas un problème et que la mission Lescure participera dans les temps aux missions annexes qui lui ont été confiées. Son de cloche différent chez le voisin, qui devrait bel et bien donner toutes ses conclusions au printemps prochain. Qui aura donc le dernier mot ?

“On a le sentiment d’un manque de coordination, réagit Édouard Barreiro, de l’association de consommateurs UFC Que Choisir. Qui poursuit :

Sans compter que les discours sont très différents selon les interlocuteurs. Est-ce qu’à un moment ces gens vont se réunir autour d’une table pour se mettre d’accord ? Parce que là, on ne comprend rien !

Qu’on se rassure : la lumière devrait venir de Matignon. C’est aux équipes du Premier ministre qu’il reviendrait en effet de trancher dans le vif. Et cela bien avant la fin de la mission Lescure. Si du côté de Matignon, on semble bien avoir conscience de l’enchevêtrement des dossiers, il y a aussi la volonté d’avancer. Les gendarmes des télécoms et de l’audiovisuel devraient donc voir leur sort fixé d’ici la fin de l’année. Pour être gravé dans la loi sur l’audiovisuel, au début de l’année prochaine. Même tempo pour la fiscalité du numérique, appelée à être tranchée dès janvier.

Mission Lescure impossible

Mission Lescure impossible

La guerre serait-elle déjà déclenchée ? A peine installée, la mission Lescure, qui planche sur l'avenir de la culture ...

Le pas de marche est donc confirmé. Et tant pis pour ceux qui appellent à la prudence. Ou qui s’inquiètent de voir les dossiers ouverts les uns après les autres, sans que la mesure de chacun semble avoir été prise. Le régulateur des télécoms, qui, il y a quelques jours à peine, plaidait pour une réflexion “mûrement réfléchie” dans le cas d’un rapprochement avec le CSA devrait par exemple en être pour ses frais. Selon nos informations, le gouvernement veut agir pour ensuite réfléchir : faire évoluer les appareils avant de s’attaquer au type de régulation souhaité. Car trancher cette question semble irréaliste dans les délais fixés. Et le calendrier est prioritaire.

INTERNET !

Croisons les doigts pour que le Net français n’en ressorte pas trop égratigné. Car le rapprochement des régulateurs n’est pas qu’une simple affaire de tambouille institutionnelle : la forme qu’on lui donnera déterminera les règles qui s’appliqueront au contenu audiovisuel. Et comme le rappelle l’Arcep, la neutralité du net et la liberté d’expression sont en jeu. Rien que ça.

Sans compter que d’autres dossiers épineux s’ajoutent à ceux déjà évoqués. Les lois de la gravité semblent aussi s’appliquer à ce sac de noeuds numériques. N’en prenons qu’un : la volonté de certains éditeurs de presse, Laurent Joffrin en tête, de faire cracher Google au bassinet. En créant un droit voisin pour la presse, qui obligerait la boîte américaine à payer pour indexer les articles sur son moteur de recherche. Le fameux projet de “Lex Google” qui pourrait même aboutir, selon Telerama, au fait de sanctionner pénalement la création de liens hypertextes qui n’auraient pas fait l’objet d’une rémunération. Une fois encore, le gouvernement va et vient sur le sujet : Aurélie Filippetti jouant d’abord la prudence sur le dossier, pour y revenir de plus belle, hier. Une fois encore, ce projet pourrait sérieusement bousculer le Net français. Une fois encore, nous allons prendre une aspirine, respirer un grand coup et essayer de comprendre tout ça.

Croisons les doigts.


Pour comprendre ce gros sacs de noeuds, nous vous proposons cette infographie.

Nous y avons glissé quelques surprises, nos easter eggs maison. On a pensé à Laurent Chemla, qui détruit les confortables mythes de la télé connectée et de l’exception culturelle française, ou à Manach, notre dino du web, depuis longtemps poil à gratter de la Cnil et des histoires de vie privée. On a aussi glissé quelques sujets annexes, tel que le bug Facebook ou le mouvement des pigeons, qui sont venus un peu plus embrouiller les plans numériques du gouvernement. Ça nous a fait marrer, on espère qu’il en sera de même pour vous /-)

Cliquez sur les pour lire l’explication correspondante.


Illustrations et couverture par Cédric Audinot pour Owni.
Infographie par Cédric Audinot et Andréa Fradin. Et en version standalone (630×2200, 365 Ko), c’est par ici !

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  • WilnocK le 18 octobre 2012 - 18:45 Signaler un abus - Permalink

    Si ca continue, se sac de nouille va devenir la nouvelle idole pastafariste.

    Seulements 3 chantiers cite: ARCEP-CSA, Taxe Google (fiscalite numerique) et l’exception culturel Made In La France.
    Y’a t’ils d’autres chantiers en preparations, ou a prevoir?

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  • Pierre de Taille le 19 octobre 2012 - 10:44 Signaler un abus - Permalink

    Bref, c’est le foutoir complet. Il faut d’urgence nommer un comité gordien pour trancher ce sac de nœuds.

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  • shokin le 20 octobre 2012 - 10:11 Signaler un abus - Permalink

    Citons aussi cet “ancien” article :

    http://scinfolex.wordpress.com/2011/04/03/propulsion-curation-partage-et-le-droit-dans-tout-ca/

    C’était déjà le gros noeud difficile à mordre, ça empire. Et ils s’y engouffrent comme dans un trou noir. Qui tranchera ce noeud ?

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  • asselin le 22 octobre 2012 - 2:17 Signaler un abus - Permalink

    Quand le CSA de l’Internet français “régulera” le réseaux mondial (si je puis dire ainsi…), comment seront gérées les règles imposant la pluralité des expressions? Si l’organisme intervient, il sera vite devant des problèmes insensés et insurmontables. Insensés parceque touchant à la liberté même d’opinion et d’expression des individus, insurmontables car ne pouvant être circonscris comme le sont les flux TV. Si il n’intervient pas, les médias soumis à l’obligation d’équité du temps de parole s’insurgeront, à raison…

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  • asselin le 22 octobre 2012 - 2:27 Signaler un abus - Permalink

    Taxe Google: si elle devait exister un jour, il deviendrait tout à fait normal que l’on empile une autre couche d’ayant droits, à savoir les individus et les organisations mentionnées par la presse dans les articles des journalistes. En effet, suivant la même logique que celle conduisant à taxer les liens hypertextes de Google au motif d’un chiffre d’affaire réalisé par l’entreprise (qu’elle ne réalise évidemment pas sur les résultats de recherche aboutissant à la presse) la citation de l’auteur d’un fait dans un article de presse pourait parfaitement faire l’objet d’une rémunération par la presse. Pour justifier cette loi, on pourrait évoquer les centaines de millions d’euros de chiffres d’affaire que réalise la presse.

    J’imagine que ce que souhaite l’industrie de la presse, c’est créer une situation telle que Google ne pourrait (dans cette hypothèse) pas faire autrement que négocier avec les médias français des accords, des sortes de “licences” comme le prévoit le projet de loi en ce terme. Ces accords permettraient au syndicat de la presse (dans cette idée) de favoriser ses membres en terme d’apparition. En quelque sorte de forcer le moteur Google à réduire les règles de pertinence au profit d’accords commerciaux particuliers. Et bien entendu, au détriment de l’utilisateur de service qui aujourd’hui utilise Google d’abord pour trouver des resultats pertinent, et demain sera prioritairement obligé de choisir entre Le Figaro et Libération.

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  • BlueTak le 22 octobre 2012 - 6:18 Signaler un abus - Permalink

    J’ai reconnu Pellerin; Joffrin, et Lescure, mais Filipetti est ratée….

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