Fashion victim du copyright

Le 24 octobre 2012

La joute entre Apple et Samsung questionne sur la brevetabilité de l'utile et des formes attachées à la fonction d'un objet. À qui appartiennent le carré, le rond, le triangle ? Creusons un peu le droit pour comprendre ces guerres du copyright parfois un peu absurdes.

Georges Hobeika, Haute Couture Spring Summer 2010 (cc) Ammar Abd Rabbo

Les lecteurs de Lovecraft le savent bien, ils se passent des choses étranges dans les angles

Avec le droit d’auteur, c’est la même chose : il existe une certain nombre d’angles morts, dans lesquels il perd son efficacité et où il se passe effectivement des choses intéressantes à observer, qui prouvent souvent que la création peut se réguler d’une autre manière.

Un de ces angles morts est en ce moment sérieusement remis en question aux États-Unis : il s’agit du secteur que la mode.

À la mode US

Il faut en effet savoir que la mode, y compris dans ses aspects les plus créatifs et innovants, comme la haute couture, ne peut bénéficier de la protection du copyright de l’autre côté de l’Atlantique. Le droit américain contient une particularité voulant que les “articles utiles” (useful articles) ne peuvent en principe être protégés par le biais du droit d’auteur. La jurisprudence a déjà appliqué cette règle à des objets tels que des lampes, des lavabos, des écrans d’ordinateurs, mais aussi aux vêtements. Les juges du pays de l’Oncle Sam considèrent en effet que la fonction utilitaire des habits sur-détermine en général leurs formes, au point de primer sur leur dimension esthétique :

Le modèle qui a servi à fabriquer une jupe ou un manteau peut être copyrighté, car il possède une existence propre par rapport à la fonction utilitaire du vêtement. Cependant, on ne peut revendiquer un copyright sur la coupe d’un habit, ou sur la forme en elle-même d’une jupe ou d’un manteau, car ces articles sont utilitaires.

Ce raisonnement est appliqué aux simples vêtements, aux déguisements, mais aussi aux articles de haute couture, qui jusqu’à présent échappait à l’emprise du copyright. Les professionnels du secteur exercent cependant depuis plusieurs mois une action de lobbying en direction du législateur américain, afin qu’il revienne sur cette distinction et incorpore la mode parmi les objets pouvant faire l’objet d’une protection.

C’est déjà le cas en France, où la distinction entre les oeuvres utilitaires et les oeuvres artistiques est inconnue, en vertu de la théorie dite de “l’unité de l’art”. Le Code de Propriété Intellectuelle, même s’il emploie des termes un peu surannés, indique explicitement que les articles de modes entrent bien dans le champ du droit d’auteur :

Sont considérés notamment comme oeuvres de l’esprit au sens du présent code : [...] Les créations des industries saisonnières de l’habillement et de la parure. Sont réputées industries saisonnières de l’habillement et de la parure les industries qui, en raison des exigences de la mode, renouvellent fréquemment la forme de leurs produits, et notamment la couture, la fourrure, la lingerie, la broderie, la mode, la chaussure, la ganterie, la maroquinerie, la fabrique de tissus de haute nouveauté ou spéciaux à la haute couture, les productions des paruriers et des bottiers et les fabriques de tissus d’ameublement.

Aux Etats-Unis, le Sénateur Chuck Schumer a fait siennes les revendications du secteur de la mode et il porte une projet de loi qui sera prochainement examiné par le Sénat et la Chambre des Représentants. Les professionnels de la haute couture ont mis en avant le fait que les contrefaçons d’articles de mode étaient de plus en plus fréquents, à l’heure où les images circulent facilement sur Internet et peuvent donner lieu à des copies réalisées à bas prix dans les pays émergents. Les imitations de tenues portées par des stars seraient ainsi devenues monnaie courante, mais pour l’instant la pratique est légale.

Pourtant, bon nombre d’analystes ont fait remarquer que la mode s’accommodait jusqu’à présent fort bien de cette absence de protection par le droit d’auteur. D’abord parce la loi américaine prévoit d’autres moyens de protection comme le droit des marques ou l’équivalent de nos dessins et modèles. Mais aussi parce que la mode est un domaine où la copie et l’imitation ont fini par être admis comme une pratique acceptable par les créateurs eux-mêmes et constituent un des moteurs même de la création.

Johanna Blakkley avait donné à ce sujet une excellente conférence TED où elle montrait que la mode constituait un secteur hautement innovant, qui a trouvé d’autres manières de se réguler que la protection par le droit d’auteur. Pour pouvoir se démarquer de ses semblables, chaque créateur est fortement incité à faire preuve d’originalité et à explorer de nouvelles voies, tout en pouvant puiser dans les créations antérieures afin de les améliorer.

On est en réalité avec la mode aux antipodes de la guerre absurde que se livrent à coups de brevets les fabricants de téléphones ou de tablettes, où la moindre ressemblance entre des produits  offre prise aux attaques en justice des concurrents et où les articles finissent par être autant conçus par des avocats que par des designers !

Voir aussi : le Storify regroupant ces “angles morts” du droit d’auteur de manière plus détaillée.

C’est justement cette dynamique de la création par la copie que la réforme poussée par le sénateur Schumer pourrait interrompre et il sera important de suivre les suites pour voir si cet angle mort du droit d’auteur subsiste ou disparaît.

Angles morts

Pour autant, ce phénomène de “tâche aveugle” du droit d’auteur n’est pas confiné au secteur de la mode. Il existe en réalité pour un nombre relativement important de secteurs, présentant des analogies plus ou moins marquées avec la haute couture. Contrairement à ce que l’on pourrait penser plusieurs champs de la création sont situés en dehors de la sphère du droit d’auteur, mais cela ne les empêchent pas en général d’être fortement innovants. C’est la thèse défendue par exemple dans la vidéo ci-dessous qui fait le parallèle entre la mode, la cuisine, le football américain et… Steve Jobs !

Casques de Stormtrooper

La question que l’on peut se poser est de savoir s’il ne faudrait pas étendre l’application de la distinction entre les oeuvres utiles et les oeuvres artistiques, pour appliquer aux premières des règles différentes et plus ouvertes. C’est une idée que défend par exemple Richard Stalmann depuis longtemps, estimant que les oeuvres utilitaires, comme les logiciels, mais aussi les manuels, les encyclopédies, les dictionnaires, les livres de cuisine, devraient par défaut être placés sous un régime correspondant aux quatre libertés du logiciel libre.

Récemment une affaire intéressante a montré que la distinction oeuvre utile/oeuvre artistique est susceptible de produire des effets assez puissants. C’est sur cette base en effet que George Lucas a perdu en Angleterre un procès retentissant  à propos à propos des casques de Stormtrooper. La loi anglaise ne protège en effet les objets tridimensionnels que dans la mesure où ils correspondent à des “sculptures” ou à des “objets d’artisanat d’art”. Les juges ont estimé que les casques de Stormtrooper servaient avant tout d’accessoires dans un film et que cette fonction utilitaire ne leur permettait pas d’être considérés comme des sculptures. Du coup, ces objets, au look pourtant célébrissime, sont dans le domaine public en Angleterre ! N’importe qui peut les copier et même les vendre.

Il y a quelques jours, une autre affaire faisait également songer à cette distinction entre les oeuvres utiles et les oeuvres artistiques. Apple a en effet été accusé par la compagnie des trains suisses d’avoir piraté son modèle de montre pour réaliser celle de l’iOS 6. Cette montre, qui est exploitée sous licence par la marque Mondaine présente pourtant un design très “basique” : ronde, traits noirs sur fond blanc, avec une aiguille rouge pour les secondes, terminée par un rond.

L’affaire n’est pas allée jusque devant les tribunaux, puisque Apple a pris une licence pour pouvoir utiliser cette forme de montre dans ses applications. Mais on peut quand même se poser la question de savoir s’il est bien raisonnable d’accorder une protection à une création aussi “simple”, quand bien même elle a acquis une notoriété certaine. En effet, admettre qu’un tel motif puisse être protégé par le droit d’auteur n’est-ce pas ouvrir la porte à ce que la forme même de la montre puisse un jour être accaparée par une firme ? Apple revendique déjà quasiment un monopole sur le rectangle  dans le procès qui l’oppose à Samsung dans la guerre des tablettes ? Faudra-t-il laisser Mondaine ou une autre firme revendiquer des droits sur le cercle ? Et à qui le triangle ensuite !

Repenser le statut de l’utile

Pour éviter ce type de dérives, l’introduction de la distinction entre les œuvres utiles et les œuvres artistiques pourrait être intéressante, même si elle ne correspond pas à la tradition française du droit d’auteur. Elle permettrait que les caractéristiques fonctionnelles d’un objet  restent ouvertes et puissent être librement reproduites, laissant ainsi ces “briques de base” de la création disponibles, comme un fond commun dans lequel chacun peut venir puiser pour innover.

Ce raisonnement existe déjà en filigrane dans le droit. C’est sur cette base notamment, par exemple, que les briques Lego ont fini par perdre leur protection par le droit d’auteur, les juges estimant que leur forme n’est pas réellement détachable de leur fonction.

La question est sans doute moins anecdotique qu’il n’y paraît. Avec le développement de l’impression 3D, de nouvelles questions épineuses vont surgir, et se posent déjà, à propos de la protection à accorder à la forme des objets. Si l’on veut que cette nouvelle technologie donne la pleine mesure de ses promesses, il serait sans doute judicieux de militer pour, qu’à l’image de la mode aux Etats-Unis, les articles utiles restent au maximum dans l’angle mort du droit d’auteur.


Photo par Ammar Abd Rabbo via sa galerie flickr [CC-byncsa]

Laisser un commentaire

  • Olivier Pichou le 25 octobre 2012 - 2:38 Signaler un abus - Permalink

    Pourquoi suggérer que la notion de droit d’auteur en France devrait être la même qu’aux États Unis ?
    Il est assez intéressant de prendre l’exemple de la mode pour ce débat sur la question du droit d’auteur. En effet il existe peu de perspectives d’innovation dans la création de mode; ce sont les formes, les matières, les couleurs, les motifs et autres ennoblissements. La forme est le produit du modélisme : moulage et définition d’un patron d’après un croquis. Le modélisme est un artisanat d’art. Les motifs et ennoblissements bénéficient du droit d’auteur au même titre que le modèle. Les matières sont issus de la recherche textile, largement breveté. Les couleurs sont également brevetables.
    De notoriété, hors-mis la contrefaçon de marque, il n’est à ma connaissance que le cas Christian Louboutin qui poursuit en justice toute entreprise produisant des semelles rouges, similaires au siennes.
    Probablement parce qu’il s’agit d’artisanat et non d’industrie, et que le cycle de renouvèlement est de trois à six mois; mais peut-être serait-il sage de voir la mode comme un secteur doté d’éthique.

    En revanche si les créations de mode jouissaient, aux États-Unis, d’une protection par droits d’auteur : il peut être intéressant de suspecter que les créateurs de mode (qu’on pousse à l’heure actuelle à connaitre la concurrence sur le bout des doigts) seraient probablement formés au droit de la propriété intellectuelle quasi exclusivement. La mode (de luxe) aux États Unis s’est développée durant tout le XXe siècle grâce à l’achat de patrons et licences par les grands magasins américains au-près des maisons de haute couture françaises, espagnoles et italiennes.

    • Vous aimez
    • Vous n'aimez pas
    • 0
    Lui répondre
    • calimaq le 25 octobre 2012 - 11:05 Signaler un abus - Permalink

      Merci beaucoup pour ces précisions sur le cadre juridique de la mode.

      Je n’avais pas bien conscience en fait que les perspectives d’innovation y étaient relativement limitées. C’est sans doute un des aspects qui explique que le secteur se régule par des règles spécifiques.

      Pour ce qui est de l’éthique, vous avez raison et je n’ai sans doute pas assez insisté là-dessus. En réalité, dans la mode, comme dans tous les “angles morts du droit d’auteur”, les études ont montré qu’en l’absence de protection par le droit d’auteur, ces domaines se régulent généralement par des sortes de “codes d’honneur professionnels”. On peut en général s’inspirer, mais pas copier servilement. On admet l’hommage mais pas le pillage. On doit respecter une forme de secret pour éviter une propagation trop large en dehors de la communauté des créateurs.

      Ces exemples montrent que les communautés de créateurs peuvent se réguler autrement que par le droit d’auteur, en secrétant leurs propres règles.

      Et c’est un aspect de la question extrêmement stimulant.

      • Vous aimez
      • Vous n'aimez pas
      • 0
      Lui répondre
  • shokin le 25 octobre 2012 - 3:50 Signaler un abus - Permalink

    Excellent article qui met aussi en perspective le droit d’auteur, avec ses angles morts, ainsi que le domaine public dans des contextes non numériques. Le relire ne peut que nous inspirer pour rendre plus nettes nos représentations de la propriété et du partage, et en tirer parti dans nos manières de créer des oeuvres.

    Une oeuvre ne peut-elle être à la fois artistique et utile ? ou ni artistique ni utile ? Il me semble qu’il y a quatre (deux fois deux) possibilités. Et quelle que soit la catégorie dans laquelle est considérée une oeuvre, le domaine public a voix au chapitre.

    En plus, en introduisant la notion d’utile, ne risque-t-on pas les dangers de l’utilitarisme ?

    Bon… après tout, une chanson (en fichier ogg) ou un e-book (roman ou cours de mathématique), je l’utilise (en l’écoutant ou en le lisant). La chanson comme l’e-book sont utiles, donc pourraient être des oeuvres libres comme des logiciels libres, voire libres au sens “être dans le domaine public”. LOL

    • Vous aimez
    • Vous n'aimez pas
    • 0
    Lui répondre
    • calimaq le 25 octobre 2012 - 11:10 Signaler un abus - Permalink

      Vous pointez là une des limites à la proposition que j’avance dans le billet : comment distinguer l’utile de l’artistique ? Est-ce que cette distinction a vraiment un sens, depuis le design ?

      On constate par exemple qu’aux Etats-Unis, les juges ont du mal à appliquer la distinction et en Angleterre, le procès sur les casques de Stormtrooper a duré des années.

      Par ailleurs, certains estiment que la distinction peut avoir quelque chose de dangereux, car elles donnent au juge le pouvoir de dire ce qui est artistique et ce qui ne l’est pas.

      Si une telle distinction était introduite dans notre droit, il faudrait sans doute l’assortir de définitions pour éviter l’incertitude juridique et l’arbitraire des juges.

      Mais comment définir l’Art ?

      Vaste sujet…

      Pourtant quand on écoute Stallmann notamment, on comprend bien l’intérêt qu’il y aurait à consacrer un régime différent et plus ouvert pour les œuvres utilitaires.

      Il y a des juges qui ont considéré qu’une notice d’aspirateur était une oeuvre de l’esprit… et ça pose réellement question !

      • Vous aimez
      • Vous n'aimez pas
      • 0
      Lui répondre
  • shokin le 26 octobre 2012 - 1:08 Signaler un abus - Permalink

    Au fond, des personnes cherchent un critère (ou un système de critères) qui permette de différencier ce qui peut être protégé par le droit d’auteur et « ce qui peut contribuer aux droits doteurs » (ce qui ne peut pas être soumis aux droits d’auteurs). A mon avis, le critère (ou le système de critères) ne peut être qu’arbitraire, éventuellement adapté à des situations, mais pas toutes les situations. Autrement dit, ces personnes cherchent quelque chose qui n’existe pas, qu’il s’agissse du côté artistique (ou de « l’art pour l’art ») ou du côté utile (utilitariste). Elles n’ont pas encore compris, me semble-t-il, que si une de leurs oeuvres est partagée, cela contribue à sa visibilité, donc à leur visibilité, et positive, puisqu’une oeuvre est partagée parce que des gens l’ont appréciée et pensent que d’autres personnes peuvent aussi l’apprécier.
    _________
    Mais il semble que le partage et la notion – notion illusion ? – de propriété ne s’accordent pas. La notion illusion de propriété néglige le type de relations entre un être et les choses (et les êtres), néglige la diversité des types de relations en amalgamant celles-ci dans la « relation de propriété » (ma femme, mon chien, mon ordinateur, ma maison, ma pomme, mon livre, mon pdf, mon image, mon pantalon, mon idée, etc.). Le mot « propriété » (et même la notion de « propriété ») me semble être un mot fourre-tout ( https://fr.wikipedia.org/wiki/Mot_fourre-tout ). Il est une catégorisation, et ça, nous en avons besoin (pour clarifier nos idées). Mais il est une catégorisation par trop englobante car il veut tout englober (genre totalitaire). Voyons le droit, la monnaie et la notion de propriété (ainsi que la technicité qu’observe, avec regret, Jacques Ellul). Tous sont actuellement généralisés dans tous les domaines (ou presque). Dites-moi si vous connaissez des domaines qui ne sont pas encore envahis par le droit, par la monnaie (monétisation des choses, des actions et des êtres) et par la notion de propriété.

    Les seuls domaines que je vois qui échappent encore et toujours à cette invasion touchent à tout ce qui n’est ni quantifiable ni exprimable (« il n’y a pas de mots pour décrire cela »), c’est-à-dire qui ne peuvent ni être numérisés (sous forme de statistiques, d’octets ou de comptabilité) ni devenir objets du langage. Tout ce qui peut devenir objet du langage peut être exprimable juridiquement (le droit est une forme de langage). Tout ce qui peut être numérisé peut être monétisé (la monnaie est une forme numérique [mais aussi de langage, si on pense que le nombre est une forme de langage]).

    Cela dit, même si des choses, de par leur nature et de par les rôles qu’on leur donne, peuvent être numérisés (donc monétisés) ou objets de langage (donc judiciarisables), nous avons la capacité de ne pas les numériser (fabriquer un livre sans jamais le numériser et le mettre sur le web) et de ne pas en faire des objets du langage (ne pas donner de numéro ISBN à un livre que l’on fabrique). Échapper au droit et à la monnaie permet de (re)créer des relations (contractuelles ou non) authentiques. L’universalité du droit ou de la monnaie* empêche toute authenticité de quelque contrat social, ou de quelque relation.

    *ou même l’universalité d’un critère, qui – à première vue – permettrait de dissocier le côté utile et le côté artistique, ou de distinguer ce qui peut être protégé par le droit d’auteur de ce qui ne peut pas l’être.

    • Vous aimez
    • Vous n'aimez pas
    • 0
    Lui répondre
  • Hervé BERNARD le 28 octobre 2012 - 22:50 Signaler un abus - Permalink

    Bonjour,

    Johanna Blakkley fait un amalgame entre objet physique et la mise en forme de la création artistique. Ce qui est protégé pour un livre par exemple, ce n’est pas le fait que ce livre est un objet de 12 x 24 cm dont les pages sont plus ou moins blanches et dont la couverture est verte. C’est l’agencement des mots et des phrases, c’est-à-dire la mise en forme des lettres.
    Elle fait aussi un amalgame entre une industrie de la mode qui emploie plusieurs milliers, voire millions de personnes et la création de quelques milliers de photographes et graphistes. Tant que l’on traitera la question sous cette forme, la réponse est impossible à trouver.

    • Vous aimez
    • Vous n'aimez pas
    • 0
    Lui répondre

Derniers articles publiés