droit Chronique • 8 février 2012 Lego joue la guerre des clones par Lionel Maurel (Calimaq) La brique de plastique jadis conçue par un charpentier danois n'est plus protégée par un brevet depuis 1988. Résultat, le groupe Lego voit des clones apparaître un peu partout dans le monde. Éprouvée par des batailles judiciaires à l'issue insatisfaisante, comme ce fut le cas la semaine dernière, l'entreprise cherche à re-définir la valeur juridique de ses jouets. Twitter Facebook 162 copyright, Cuusoo, droit d'auteur, Lego, MakerBot
droit Chronique • 1 février 2012 La portée du plagiat du jeu Zynga par Lionel Maurel (Calimaq) Le secteur du jeu vidéo vit des heures terribles. L'éditeur du jeu Zynga est gentiment accusé de plagiat. Dans sa chronique, Lionel Maurel - alias Calimaq - fait le point sur cette pratique, courante dans l'univers des jeux numériques. Et explore ses implications juridiques, plutôt énormes. Twitter Facebook 90 acta, Angry Animals, copyright, création, droit, droits d'auteur, farmville, industries culturelles, jeux vidéos, Nina Paley, Plagiat, Zynga
Une droit Analyse • 24 janvier 2012 Les affaires au secret par Jean Marc Manach Dans la nuit de lundi à mardi, sur l'initiative d'un député réputé proche des services de sécurité, l'UMP a fait adopter une proposition de loi qui instaure une nouvelle notion de secret protégeant la sphère commerciale et industrielle. Assortie de sanctions pénales. Une manière élégante de dissuader ONG, journalistes et lanceurs d'alerte de révéler aux citoyens les dessous des grands groupes. Twitter Facebook 1141 assemblée nationale, Bernard Carayon, confidentiel entreprise, guerre économique, jean-pierre brard, lanceurs d'alerte
droit Récit • 23 janvier 2012 Ceci n’est pas une loi anti WikiLeaks par Jean Marc Manach Une proposition de loi, censée lutter contre l'espionnage industriel, pourrait bien se retourner contre ces "lanceurs d'alerte" qui font "fuiter" des documents internes auprès de journalistes d'investigation et d'ONG. Twitter Facebook 518 classification, espionnage industriel, guerre économique, lanceurs d'alerte, secret, wikileaks
droit Chronique • 18 janvier 2012 Une presse sans copyright par Lionel Maurel (Calimaq) Les articles de presse doivent-ils être protégés par le droit d'auteur ? Ce n'est pas l'avis d'un récent arrêt d'une Cour de Bratislava. Pour sa première chronique, Calimaq en profite pour interroger la notion de copyright dans le cadre des médias. Twitter Facebook 393 AFP, chronique, copyright, droit d'auteur, médias, presse
droit Cross-post • 7 octobre 2011 Licence to remix par Lionel Maurel (Calimaq) Le Canada examine la mise en place d’une exception pour les « contenus non commerciaux générés par les utilisateurs ». Elle pourrait légaliser des pratiques en ligne comme le remix ou le mashup. Twitter Facebook 165 Canada, droit d'auteur, mashup, remix, youtube
droit Cross-post • 18 août 2011 Émeutes en Angleterre : comment la BBC s’est pris les pieds dans le droit d’auteur par Lionel Maurel (Calimaq) Au nom du droit à l’information et dans l’intérêt du public, les médias ne doivent-ils pas dans certains cas exceptionnels passer outre le droit d'auteur ? Twitter Facebook 169 #ukriots, bbc, creative commons, droit d'auteur, médias
droit Cross-post • 12 août 2011 Une histoire d’hébergeurs (2/2): et la liberté d’expression? par Benoit Tabaka Suite et fin d' "Une histoire d'hébergeurs", par le juriste Benoit Tabaka, qui revient sur la création du concept de "contenu manifestement illicite", en s'interrogeant sur ses effets réels, notamment sur la préservation de la liberté d'expression. Twitter Facebook 41 dailymotion, démocratie, Dominique Strauss-Kahn, droit, hébergeur, Internet, justice, liberté d'expression, Marie-Françoise Marais, responsabilité
droit Cross-post • 11 août 2011 Une histoire d’hébergeurs (1/2): naissance d’une responsabilité par Benoit Tabaka En 1999, naissait la notion de responsabilité des hébergeurs face aux contenus litigieux d'Internet. Premier volet d'une rétrospective de Benoit Tabaka sur un régime juridique qui vient aujourd'hui estomper la liberté d'expression sur le réseau. Twitter Facebook 63 dailymotion, démocratie, Dominique Strauss-Kahn, droit, hébergeur, Internet, justice, liberté d'expression, Marie-Françoise Marais, responsabilité
droit Cross-post • 3 août 2011 Puissance de la dissémination, misère du droit… mort de la création? par Lionel Maurel (Calimaq) Contre le droit et le copyright, un cliché du photographe israélien Noam Galai a traversé plusieurs dizaines de pays, pour s'afficher dans la rue ou sur des produits dérivés. Calimaq revient sur l'histoire et les enjeux de cette nouvelle circulation de l'image. Twitter Facebook 315 copyright, creative commons, droit, effet streisand, Noam Galai, photographie, Stolen Scream