Balkany, le hacker et l’hébergeur diligent

Le 8 juin 2012

Le député-maire de Levallois-Perret a porté plainte pour diffamation contre l'auteur d'un site se moquant de son absentéisme record. Gandi, l'hébergeur du site, s'est montré bien complaisant. Il est loin le temps de l'hébergeur militant...

Visuel du site voteinutile.fr. Balkany est présenté avec un bonnet d'âne, un clin d'oeil à son taux d'abentéisme record.

Patrick Balkany découvre l’open data. À ses dépens. Ce qui n’a pas l’air de lui plaire. Le député-maire de Levallois-Perret, candidat à sa réélection, vient de porter plainte pour diffamation contre Vincent, un électeur de la circonscription de l’élu UMP, auteur de Voteinutile.fr. Ce site mis en ligne le 19 mai utilise en effet les données de l’Assemblée nationale, mises en scène par Regards Citoyens, pour souligner avec humour l’absentéisme record du député sortant. Il est accompagné d’un guide pour “hacker la campagne de Patrick Balkany”.

L’Internet, c’est le mal

À côté d’un Patrick Balkany affublé du bonnet d’âne des mauvais élèves, on trouve cette citation du proche de Nicolas Sarkozy, tirée de l’une de ses rares interventions dans l’hémicycle :

Je trouve parfaitement inacceptable que nous soyons soumis à une évaluation comme si nous étions à l’école.

Interrogé par L’Express.fr, le député UMP a lancé l’habituelle diatribe anti-Internet :

Je n’accepte pas ce côté Internet où tout le monde peut dire n’importe quoi et s’essuyer les chaussures sur les hommes politiques.

La pression a d’abord été mise sur l’hébergeur du site, Gandi.net. Dans une lettre adressée à la direction de l’entreprise, le cabinet du maire, représentant Patrick Balkany, affirme : “l’hébergement et la mise à disposition des services précédemment cités doit immédiatement cesser dès lors qu’il est particulièrement clair que son existence même porte atteinte à mon honneur et à ma considération, ce qui rend évidemment son contenu illicite”. Avant de sommer l’hébergeur de “de faire le nécessaire pour mettre un terme sans délai à ces agissements”.

Nulle précision sur les éléments constitutifs de la diffamation n’est apportée. Au passage, Vincent n’a pas reçu de lettre avec accusé de réception, comme la procédure l’exige. Ce qui n’empêche pas l’hébergeur du site de réagir promptement.

Seul le juge peut juger

Le service juridique de Gandi adresse en effet rapidement une mise en demeure à Vincent. “Conformément aux textes en vigueur”, en l’occurrence la loi pour la confiance en l’économie numérique (LCEN) de 2004, l’hébergeur conseille à son client de “prendre promptement et sans délai, toutes mesures utiles afin de satisfaire pleinement aux demandes du plaignant de façon à ce que GANDI ne soit aucunement inquiétée du fait de vos agissements” :

Si nous étions contraints de nous substituer à vous faute pour vous d’intervenir dans les délias requis, sur demande expresse de Monsieur Patrick Balkany (…) notre intervention ne pourra, techniquement, s’effectuer qu’au niveau de votre serveur dans son intégralité (son accès pourrait être rendu impossible).

Sauf qu’en pratique, les hébergeurs relayent la notification reçue à leur client, sans pour autant prendre position sur la validité de la plainte, sauf si le délit est patent. En cas de diffamation, seul un juge est à même de pouvoir apporter une réponse à la question. Gandi a donc fait preuve de beaucoup de zèle.

Une diligence qui surprend d’autant plus que la culture d’entreprise de l’hébergeur français prône la défense de la liberté d’expression de ses clients, ainsi que l’honnêteté et la transparence. Un positionnement résumé en un slogan : “No Bullshit” (“pas de conneries”, Gandi affirmant “ne pas raconter n’importe quoi” à ses clients ). Interrogé par nos soins, le service juridique affirme n’avoir que “répercuté au propriétaire du serveur concerné les termes de cette mise en demeure pour qu’il puisse y donner la suite qu’il estimerait nécessaire”.

Patrick Streisand

Des suites, il y en aura. Mais pas forcément celles espérées par Gandi. L’éditeur du site a en effet décidé de ne pas céder aux pressions. Et a répondu à son hébergeur qu’il “assum[ait] la totale responsabilité des contenus”. Selon le bon vieux principe de l’arroseur arrosé, Vincent entend même aller plus loin, en se réservant la possibilité “d’attaquer Monsieur Patrick Balkany et les services de la ville de Levallois-Perret pour tentative d’atteinte à [sa] liberté d’expression”.

Une illustration franco-française de l’effet Streisand, selon lequel dès qu’un contenu fait l’objet d’une tentative de retrait ou de censure sur Internet, il est copié, et massivement diffusé. Depuis l’annonce de la plainte de Patrick Balkany, les articles de presse se sont multipliés et le nombre de “fans” de la page Facebook du site voteinutile.fr ne cesse d’augmenter.
Plus encore, Vincent étudie la possibilité de poursuivre Patrick Balkany pour l’avoir accusé à tort de diffamation,  comme l’article 6, I, 4° de la LCEN le permet. Ce qui pourrait coûter cher à l’élu :

Le fait, pour toute personne, de présenter aux[hébergeurs du site] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 EUR d’amende.

Les documents cités dans cet article sont consultables chez nos confrères de PC Inpact

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  • Levalloisienne le 8 juin 2012 - 19:26 Signaler un abus - Permalink

    Ce qui est génial c’est que quand c’est les équipes de Balkany qui modifient sa fiche Wikipédia pour effacer des infos génantes, là il ne critique plus Internet… http://www.rue89.com/2007/08/17/balkany-en-tete-du-championnat-de-vandalisme-sur-wikipedia

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  • placebo le 8 juin 2012 - 20:32 Signaler un abus - Permalink

    J’ai trouvé un peu étrange que ce genre d’infos (l’activité des députés) n’ait pas été mise plus en avant pendant la campagne.
    En tout cas, un gros +1 pour le site, très visuel et explicite. Quant à la poursuite pour diffamation envers Balkany, elle serait vraiment jouissive.

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  • Iznogoud le 8 juin 2012 - 22:13 Signaler un abus - Permalink

    Et contre lui, le plus jeune candidat de France, candidat pour le parti pirate:
    https://www.facebook.com/pages/Alexis-Atlani-candidat-aux-l%C3%A9gislativesLevallois-Clichy/108605065944326

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  • Stephan le 9 juin 2012 - 2:36 Signaler un abus - Permalink

    Bravo, bel article, beau travail de journalisme…

    Le titre accrocheur, Gandi qui “espère des suites”, tout y est. Sauf peut-être l’essentiel : Nous avons simplement, comme la loi nous l’impose, informé notre client de la plainte reçue, en lui demandant de nous “relever indemne”. Terme juridique simple et sans ambiguité, il signifie que c’est à lui d’assumer ses contenus, ce qu’il a d’ailleurs parfaitement fait.

    Votre “journalisme” a sans doute oublié de demander ce que nous en pensions de tout cela. Peur d’entendre qu’à part le bonnet d’Âne, rien ne nous dérangeait ?

    Je ne vous lisais pas, maintenant je sais pourquoi.

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    • bq le 10 juin 2012 - 11:53 Signaler un abus - Permalink

      Peut être que si vos équipes juridiques avait fait leur boulot jusqu’au bout elle aurait notifier monsieur Balkany que ça demande n’était pas complète, manifestement (cf http://www.alain-bensoussan.com/avocats/la-procedure-de-notification-lcen/2010/02/26) des jurisprudences ont déjà eu lieux et sans une demande complète l’hébergeur n’est pas responsable.
      Principalement il semble manquer le courrier envoyé à Vincent et la description précise.

      Cela vous aurez certainement éviter cette mauvaise presse.

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      • Stephan le 11 juin 2012 - 11:18 Signaler un abus - Permalink

        BQ : Qui vous dit que nous n’avons pas expliqué aux personnes en question ce qu’il en était ?

        Ensuite, vous assumez que les juges savent encore faire la différence entre éditeur et hébergeur. Pour une jurisprudence dans un sens, je vous en sort 10 dans l’autre, et à chaque fois c’est nous qui trinquons. Alors non, désolé, mais nos équipes n’ont fait que respecter la loi, ce que d’ailleurs notre client, le premier concerné, a bien compris.

        Vraiment, je ne comprends pas votre acharnement à vouloir que ce soit un truc moche dont nous serions les responsables. Un site est mis en ligne avec un contenu litigieux (le bonnet d’âne en l’occurrence), nous disons à l’éditeur de faire gaffe et nous exonérer de toute poursuite légale, il en est d’accord POINT.

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    • piliboun le 10 juin 2012 - 15:09 Signaler un abus - Permalink

      “Je ne vous lisais pas, maintenant je sais pourquoi.” Pour dire ça, autant ne rien dire et passer son chemin, il me semble…

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    • Alienatwork le 10 juin 2012 - 23:55 Signaler un abus - Permalink

      “Je ne vous lisais pas, maintenant je sais pourquoi.”

      à la vue de cette phrase, je décèle un “être” possédant un esprit très “ouvert”

      à ce qui le persuade …

      je traduis par : j avais envie de me rassurer , c est fait !

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  • DomC le 9 juin 2012 - 10:57 Signaler un abus - Permalink

    Ah ! Les Balkany…n’ont jamais réussi à allumer la lumière…

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  • Moraty le 9 juin 2012 - 11:56 Signaler un abus - Permalink

    Et vous vous prétendez journalistes ? Pffff. de la (dés)information nullissime, des titres à sensation ne reposant sur rien…. bref du creux

    NUL

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  • Moraty le 9 juin 2012 - 11:58 Signaler un abus - Permalink

    Nul

    Des titres raccoleurs basés sur du vide,
    Des reproches à un hébergeur qui fait son boulot normalement

    Vous êtes payés par les concurrents pour dire des conneries pareilles ?

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  • James le 9 juin 2012 - 12:05 Signaler un abus - Permalink

    Votre article mériterait un e plaine pour diffamation :-D

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  • Stephan le 11 juin 2012 - 11:09 Signaler un abus - Permalink

    BQ, Piliboun, AlienatWork : Nous sommes attaqués environ une fois par semaine par des gens qui aiment taper sur ce qui est plus visible, et accessoirement, plus rentable. Voir des “journalistes” faire pareil pour vendre la publicité sur leurs pages est énervant, surtout lorsque vous êtes une entreprise qui essaye d’être, depuis 12 ans, citoyenne.

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    • Lucile le 12 juin 2012 - 22:46 Signaler un abus - Permalink

      Hum… Techniquement, il n’y a pas de pub sur ce site, juste de la promotion… et du coup je ne pense pas du tout qu’avoir des vues pour un article leur rapporte le moindre revenu publicitaire…

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  • Endy le 11 juin 2012 - 14:22 Signaler un abus - Permalink

    D’après ce dont je me souviens, les requêtes LCEN doivent obéir à des formes assez précises (il me semble qu’Eolas avait fait un bon topo sur le sujet à une époque) pour avoir une quelconque valeur juridique. D’après l’article, la requête de Balkany n’a pas suivi ces formes Gandi aurait donc pu rejeter la demande de Balkany, ou du moins lui demander de la préciser et de la formaliser, si elle était mal formulée. Je dirais même que Gandi aurait du le faire. En tant que client (satisfait) de Gandi et ancien administré (insatisfait) de Balkany et vu le positionnement politique de l’un et l’autre, je suis déçu qu’ils n’aient pas utilisé les possibilités de la loi pour défendre un minimum leur client. Et je pense qu’on peut leur faire cette critique. OK.

    Mais de là à les taxer de complaisance et à insinuer que les suites ne sont “pas celles espérées par Gandi”, il y a un pas de géant qu’il me paraît complètement ridicule de franchir. Voir par exemple à l’article de PC Inpact pour un traitement plus réaliste du sujet. Qu’est ce qu’OWNI est en train de devenir ? Il y a deux semaines il y avait cet article sur Geneviève Fioraso (http://owni.fr/2012/05/24/lautre-cv-de-genevieve-fioraso/) que je ne peux qualifier que de brouillon, vindicatif et mal sourcé malgré le septicisme que m’inspire à moi aussi le personnage. Maintenant du bashing complètement injustifié envers Gandi. Ca sera quoi la prochaine fois ? Je viens ici pour lire du journalisme indépendant sérieux, équitable et bien documenté, pas de la propagande sur des fantasmes. J’avais été habitué au premier, je me désole de trouver la seconde.

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    • Stephan le 11 juin 2012 - 14:53 Signaler un abus - Permalink

      Je partage votre point de vue, avec cependant la certitude que nous aurions été attaqués si nous n’avions pas informé notre client. Après, et j’en convient d’autant plus que j’ai fait retoucher en conséquence les futurs courriers de même type, la forme est purement juridique. Je conçois que cela puisse choquer mais le fonds est juste une information presque banale au vu de la Loi. De là à nous traîner dans la boue comme le font Owni et GNT, c’est juste nul. Surtout nous, en plus.

      Ils étaient où ces libres penseurs quand nous avons défendu devant les tribunaux ces points de vus citoyens depuis 12 ans? Demandez par exemple au collectif qui a filmé les abattoirs Charal qui nous sommes. Bref, ça m’écoeure. Tapez plutôt sur des boîtes qui le méritent sérieux.

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      • Wtf le 12 juin 2012 - 10:10 Signaler un abus - Permalink

        Vous auriez été attaqué si vous n’aviez pas informé votre client.

        Oui ok, mais il y a une différence entre informé ledit client et lui suggérer fortement d’enlever les contenus qui ne plaisent pas à X ou Y.

        La manière dont vous avez tourné votre phrase est très singulière :”Je partage votre point de vue, avec cependant la certitude que nous aurions été attaqués si nous n’avions pas informé notre client.” C’est quoi le délire, vous avez été victime de menace par le porteur du bonnet d’âne?

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        • Stephan le 12 juin 2012 - 12:11 Signaler un abus - Permalink

          WTF : Pour comprendre, il faut relire ce que j’indiquais plus haut : les gens nous attaquent en priorité, même si nous n’avons absolument rien à voir avec l’affaire, simplement parce que nous sommes exposés, connus et, principale motivation, solvables. Et oui.

          Aussi incroyable que cela puisse vous paraitre, nous avons eu (et avons toujours) des cas de poursuites alors que nous n’étions ni l’hébergeur, ni le bureau d’enregistrement ? Que nous avons dû aller loin dans la procédure, et parfois (maintenant systématiquement vu la fréquence de ce genre de comportements) attaquer pour poursuites abusives pour faire comprendre aux plaignants que nous ne devions pas être pris pour cibles ? Que cela concerne de grandes entreprises comme des particuliers ?

          Alors oui, désolés, mais nous ne pouvons pas nous permettre de ne pas respecter l’information à nos clients lorsque nous recevons une plainte. Autant ne pas tendre la joue, beaucoup n’attendent que cela, la preuve ici également.

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          • Dailha le 14 juin 2012 - 14:46 Signaler un abus - Permalink

            Bonjour,

            C’est dommage.

            Sur un plan de la pure communication :

            J’ai pris connaissance de vos déboires sans à priori. N’aimant pas me contenter de la vitrine, j’ai creusé un peu.

            Je pense avoir saisi votre position maintenant.

            Et en même temps, ce qui me semble vous être le plus dommageable finalement, ça n’est pas tant le problème en lui même que vos réactions à postériori.
            En ne reconnaissant qu’à demi mot la non pertinence des termes employés dans le courrier, vous alimentez la fronde. Cela me semble évident et vérifié avec certains commentaires sur les différents sites où vous tentez de vous défendre.

            En reconnaissant dans un premier temps et de manière claire le caractère malheureux des termes employés dans la lettre et leurs possibles (et prévisibles) mauvaises interprétations puis, en second temps, en affichant votre volonté de rétablir vos principes suite à ce malentendu, vous auriez probablement moins subi les foudres des internautes et autres blogueurs et journalistes.

            L’observateur lambda que je suis a d’abord compris que vous défendiez la pertinence de vos démarches et qu’accessoirement vous reconnaissiez que les termes de la lettre, bien que légaux, pouvaient porter à confusion quant à vos principes.

            Le déroulé de mes réactions :
            Prise de connaissance sur le sujet : Rhôôôooo… C’est pas bien cette lettre
            Je creuse : oui, finalement, ils se sont juste pris les pieds dans le tapis
            Je tombe sur vos réactions : il n’y a quand même pas de fumées sans feu. Cette lettre, en l’état, est une erreur. C’est bien la tournure de cette lettre qui a créé le buzz. Même si j’ai bien compris leur volonté de défendre la liberté d’expression.

            En aparté, je vous donne totalement raison lorsque vous remarquez, sur certains sites journalistiques (ou assimilés), que les news sont écrites sans un minimum de vérification. Une vraie plaie…

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      • Endy le 14 juin 2012 - 16:09 Signaler un abus - Permalink

        Je comprends. Ne vous méprenez pas sur mon message. Je ne trouve pas que Gandi ait commis une faute quelconque ; je me permets juste de penser que la communication avec les deux parties aurait pu être mieux gérée, mais je ne vois pas grand chose à dire de plus, je trouve ridicule de surinterpréter ça sur un mode politique, et sur le fond je ne vois vraiment pas au nom de quoi on peut vous reprocher d’informer votre client. Client qui d’ailleurs ne semble pas se plaindre de quoi que ce soit concernant la réaction de Gandi, bien au contraire.

        Et effectivement l’histoire – ancienne comme récente – de l’entreprise parle pour elle-même. La critique est aisée mais l’art et difficile. L’art, Gandi y excelle depuis des années, et la critique en l’occurence est de piètre qualité et porte sur des des détails montés en épingle et non sur des faits relevant de la faute ou de la malveillance.

        Enfin, pourquoi les journalistes d’OWNI auteurs de cet article ne réagissent-ils pas pour débattre de leur position ? Je me souviens il y a un ou deux ans avoir eu des discussions fort intéressantes et constructives avec les auteurs de certains articles. Là c’est silence radio malgré des réactions critiques. On dirait, encore, que la qualité se dégrade.

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  • Cactus le 11 juin 2012 - 16:07 Signaler un abus - Permalink

    J’ai effectivement du mal à comprendre ce qui est reproché à Gandi à part à priori dire qu’ils ont fait leur boulot, c’est à dire transmettre la plainte au responsable du contenu. Ils ont fait du zèle mais ils sont dans leur droit, je ne vois pas trop ce qu’il y a à redire. Il n’y a pas de raison qu’il se batte pour Vincent. C’est à Balkany et Vincent de régler leur contentieux.

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    • Thierry M le 11 juin 2012 - 16:11 Signaler un abus - Permalink

      Perso, je serai à la place de l’éditeur du site, j’apprécierait d’être mis rapidement au courant de la supposée plainte plutôt que d’apprendre ça trop tard… En plus si la procédure n’est pas correcte, ca laisse des voies de recours pour le dit éditeur. Sans compter qu’une mauvaise volonté de Gandi ne pourrait que renforcer l’agressivité du plaignant…

      Donc en gros je trouve que Gandi a parfaitement réagit.

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  • Denis le 13 juin 2012 - 14:44 Signaler un abus - Permalink

    Il y a encore des gens qui vont chez Gandi ?

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    • Thierry M le 13 juin 2012 - 15:47 Signaler un abus - Permalink

      Oui et plutôt 2 fois qu’une ! Je suis plus que ravi de la qualité de service de cette société que j’ai eu le malheur de devoir comparer à d’autres qui se prétendent hébergeurs ou registrars mais qui sont plutôt de (mauvais) bricoleurs !

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  • James Lafa le 13 juin 2012 - 23:22 Signaler un abus - Permalink

    Un bel example de désinformation, c’est magnifique !

    Vous reprenez un article de PC impact et au lieu de l’enrichir vous réduisez la quantité d’information mise à disposition de vos lecteurs.

    Pour couronner le tout, vous trouvez le moyen de détourner l’information en laissant penser à ces derniers que Gandi est soutient Patrick Balkany au lieu de ses propres clients…

    PC Impact, qui eux ont en leur possessions des documents concernant les faits ne parlent absolument pas de cela. L’auteur du site voteinutile.fr ne se plaint à aucun moment du comportement de Gandi et vous trouvez le moyen de leur cracher dessus…

    C’est très décevant, surtout de la part de grand donneurs de leçon comme vous !

    Et pour les lecteurs un peu curieux, je vous invite à lire la réponse de Gandi sur le sujet : http://www.lebardegandi.net/post/2012/06/13/Balkany-l-information-qui-n-est-pas-verifiee-mais-relayee-quand-meme-et-Gandi

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